Legal Desk

L'environnement Legal Desk offre aux juristes des l'entreprise l'ensemble des modules métiers répondant à toutes les facettes de leur activités. Les modules du Legal Desk fonctionnent en cohérence avec les modules de l'environnement Enterprise Contract Management (contrats signés, en projet, archivés).

• Module Contentieux : identifie chaque dossier, suit les aspects procéduraux, qualifie les risques, pilote l'évaluation et la remontée des provisions, assure le suivi des coûts.
  
  
• Module Propriété Intellectuelle : gère les portefeuilles de marques, de brevets, de noms de domaines...
  
  
• Module Filiales et Participations : identifie chaque société, décrit la composition du capital, gère l'actionnariat et les mouvements de titres, pilote les mandats, organise la vie juridique, automatise l'édition des documents clés.
  
  
• Module Consultations : centralise les demandes de conseils, favorise leur traitement et la capitalisation des réponses...
  
  
• Module Délégation de Pouvoirs : permet la gestion, la délégation et le suivi des tous types de pouvoirs : bancaire, juridique, hygiène et sécurité...
  
  
• Module Editeur : produit des modèles de contrats (conditions générales de vente...) en assemblant des clauses types.
  
  
•  Module « CNIL » : propose aux Correspondants Informatiques et Liberté, et plus généralement au responsable des déclarations CNIL au sein de la direction  juridique, une solution pour recenser toutes les applications et traitements sur les données, générer automatiquement les déclarations standards ou simplifiées de la CNIL, enregistrer les demandes relatives à des données personnelles émanant de vos salariés, de vos clients ou de vos fournisseurs et garder une trace du traitement de leurs demandes.
  
  

Le module Dialog Box ouvre aux opérationnels un accès ponctuel à l'application : créer ou déposer des contrats, déclarer un sinistre, demander une consultation.

• Contract On Demand : rend autonomes les opérationnels dans la production de documents contractuels standardisés (accord de confidentialité, MOU, CGU, CGV...)
  
  
• Contribution : permet aux opérationnels de déposer des contrats signés dans Contrat'tech, de déclarer des sinistres ou des contentieux, de faire des demandes de conseils...

Les modules Master Data centralisent les informations "pivots" utiles au bon fonctionnement et à la cohérence du système.

• Module Annuaire : identifie et gère les données fondamentales liées aux intervenants (parties, juristes internes, avocats, prestataires...).
  
  
• Module Données de Référence : pilote l'ensemble des données nécessaires à la description et à la gestion des engagements(indices, nomenclature produits, zones géographiques, directions ou départements, devises, pays...).
  
  
• Module Bibliothèque : base de connaissance des données et documents utiles à l'activité contractuelle : modèles de contrats et de clauses, lettres types, jurisprudences, consultations remarquables, procédures internes...

Les modules centralisent les informations "pivots" utiles au bon fonctionnement et à la cohérence du système.